Résumé de conservation de données
Ce résumé affiche les catégories et finalités par défaut pour la conservation des données des utilisateurs. Certaines zones peuvent avoir des catégories et finalités plus spécifiques que celles indiquées ici.
Site
Catégorie
- Données utilisateurs
Catégorie Données utilisateurs
Finalité
- Données users
Données users
conservations des données par NEO SPHERE
- Période de conservation
- 10 ans
| Bases légales | |
|---|---|
| Consentement (RGPD Art. 6.1(a)) | La personne concernée a consenti au traitement de ses données à caractère personnel pour une ou plusieurs finalités spécifiques |
| Contrat (RGPD Art. 6.1(b)) | Le traitement est nécessaire à l'exécution d'un contrat auquel la personne concernée est partie ou à l'exécution de mesures précontractuelles prises à la demande de celle-ci |
| Obligation légale (RGPD Art 6.1(c)) | Le traitement est nécessaire au respect d'une obligation légale à laquelle le responsable du traitement est soumis |
| Intérêts vitaux (RGPD Art. 6.1(d)) | Le traitement est nécessaire à la sauvegarde des intérêts vitaux de la personne concernée ou d'une autre personne physique |
| Mission d'intérêt public (RGPD Art. 6.1(e)) | Le traitement est nécessaire à l'exécution d'une mission d'intérêt public ou relevant de l'exercice de l'autorité publique dont est investi le responsable du traitement |
| Intérêts légitimes (RGPD Art. 6.1(f)) | Le traitement est nécessaire aux fins des intérêts légitimes poursuivis par le responsable du traitement ou par un tiers, à moins que ne prévalent les intérêts ou les libertés et droits fondamentaux de la personne concernée qui exigent une protection des données à caractère personnel, notamment lorsque la personne concernée est un enfant |
| Raisons pour le traitement des données personnelles sensibles | |
|---|---|
| Consentement explicite (RGPD Art. 9.2(a)) | La personne concernée a donné son consentement explicite au traitement de ces données à caractère personnel pour une ou plusieurs finalités spécifiques, sauf lorsque le droit de l'Union ou le droit de l'État membre prévoit que l'interdiction visée au paragraphe 1 ne peut pas être levée par la personne concernée |
| Droit du travail, de la sécurité/de la protection sociale (RGPD Art. 9.2(b)) | Le traitement est nécessaire aux fins de l'exécution des obligations et de l'exercice des droits propres au responsable du traitement ou à la personne concernée en matière de droit du travail, de la sécurité sociale et de la protection sociale, dans la mesure où ce traitement est autorisé par le droit de l'Union, par le droit d'un État membre ou par une convention collective conclue en vertu du droit d'un État membre qui prévoit des garanties appropriées pour les droits fondamentaux et les intérêts de la personne concernée |
| Sauvegarde des intérêts vitaux (RGPD Art. 9.2(c)) | Le traitement est nécessaire à la sauvegarde des intérêts vitaux de la personne concernée ou d'une autre personne physique, dans le cas où la personne concernée se trouve dans l'incapacité physique ou juridique de donner son consentement |
| Fins archivistiques dans l'intérêt public, ou fins de recherche scientifique/historique/statistiques (RGPD Art. 9.2(j)) | Le traitement est nécessaire à des fins archivistiques dans l'intérêt public, à des fins de recherche scientifique ou historique ou à des fins statistiques, conformément à l'article 89, paragraphe 1, sur la base du droit de l'Union ou du droit d'un État membre qui doit être proportionné à l'objectif poursuivi, respecter l'essence du droit à la protection des données et prévoir des mesures appropriées et spécifiques pour la sauvegarde des droits fondamentaux et des intérêts de la personne concernée |
Utilisateurs
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- Données utilisateurs
Catégorie Données utilisateurs
Finalité
- Données users
Données users
conservations des données par NEO SPHERE
- Période de conservation
- 10 ans
| Bases légales | |
|---|---|
| Consentement (RGPD Art. 6.1(a)) | La personne concernée a consenti au traitement de ses données à caractère personnel pour une ou plusieurs finalités spécifiques |
| Contrat (RGPD Art. 6.1(b)) | Le traitement est nécessaire à l'exécution d'un contrat auquel la personne concernée est partie ou à l'exécution de mesures précontractuelles prises à la demande de celle-ci |
| Obligation légale (RGPD Art 6.1(c)) | Le traitement est nécessaire au respect d'une obligation légale à laquelle le responsable du traitement est soumis |
| Intérêts vitaux (RGPD Art. 6.1(d)) | Le traitement est nécessaire à la sauvegarde des intérêts vitaux de la personne concernée ou d'une autre personne physique |
| Mission d'intérêt public (RGPD Art. 6.1(e)) | Le traitement est nécessaire à l'exécution d'une mission d'intérêt public ou relevant de l'exercice de l'autorité publique dont est investi le responsable du traitement |
| Intérêts légitimes (RGPD Art. 6.1(f)) | Le traitement est nécessaire aux fins des intérêts légitimes poursuivis par le responsable du traitement ou par un tiers, à moins que ne prévalent les intérêts ou les libertés et droits fondamentaux de la personne concernée qui exigent une protection des données à caractère personnel, notamment lorsque la personne concernée est un enfant |
| Raisons pour le traitement des données personnelles sensibles | |
|---|---|
| Consentement explicite (RGPD Art. 9.2(a)) | La personne concernée a donné son consentement explicite au traitement de ces données à caractère personnel pour une ou plusieurs finalités spécifiques, sauf lorsque le droit de l'Union ou le droit de l'État membre prévoit que l'interdiction visée au paragraphe 1 ne peut pas être levée par la personne concernée |
| Droit du travail, de la sécurité/de la protection sociale (RGPD Art. 9.2(b)) | Le traitement est nécessaire aux fins de l'exécution des obligations et de l'exercice des droits propres au responsable du traitement ou à la personne concernée en matière de droit du travail, de la sécurité sociale et de la protection sociale, dans la mesure où ce traitement est autorisé par le droit de l'Union, par le droit d'un État membre ou par une convention collective conclue en vertu du droit d'un État membre qui prévoit des garanties appropriées pour les droits fondamentaux et les intérêts de la personne concernée |
| Sauvegarde des intérêts vitaux (RGPD Art. 9.2(c)) | Le traitement est nécessaire à la sauvegarde des intérêts vitaux de la personne concernée ou d'une autre personne physique, dans le cas où la personne concernée se trouve dans l'incapacité physique ou juridique de donner son consentement |
| Fins archivistiques dans l'intérêt public, ou fins de recherche scientifique/historique/statistiques (RGPD Art. 9.2(j)) | Le traitement est nécessaire à des fins archivistiques dans l'intérêt public, à des fins de recherche scientifique ou historique ou à des fins statistiques, conformément à l'article 89, paragraphe 1, sur la base du droit de l'Union ou du droit d'un État membre qui doit être proportionné à l'objectif poursuivi, respecter l'essence du droit à la protection des données et prévoir des mesures appropriées et spécifiques pour la sauvegarde des droits fondamentaux et des intérêts de la personne concernée |
Catégories de cours
Finalité
- Période de conservation
- Aucune période de conservation n'a été définie
Cours
Finalité
- Période de conservation
- Aucune période de conservation n'a été définie
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Bloc
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